Ça se concrétise, vous avez trouvé votre futur compagnon de vie, du côté vétérinaire tout est ok...et maintenant? Outre le chèque, comment concrétiser tout ça sans rien oublier?
A VOIR AVEC LE VENDEUR:
En premier, assez simplement, demandez une facture au vendeur, ne serait ce qu'une feuille signée du vendeur, où il déclare en effet vous avoir vendu le cheval. Je vous expliquerais pourquoi un plus bas.
Ensuite, tout le monde, ou presque, sait que le cheval est suivit par un carnet d'identification (si vous ne le saviez pas, maintenant oui!) de son nom exact: document d'accompagnement.
Ce carnet suit le cheval toute sa vie et à travers tout ses déplacements, par conséquent le vendeur doit impérativement vous remettre ce carnet (communément appelé: papiers du cheval). Ce livret, d'un format A5 (soit la taille d'une demi feuille A4 pour ceux qui ne le savent pas), est plus ou moins l'équivalent du carnet de santé pour nous. Vous retrouverez dessus tout ce qui caractérise votre cheval: nom, race, robe, date de naissance, parents, grands parents (si connus), numéro de sire (unique à chaque cheval), numéro de puce si cheval pucé... Mais aussi le suivit vétérinaire, entre autre des vaccins, permettant à votre vétérinaire de ne pas faire d'erreur, et aussi (et surtout) l'identification spécifique du cheval: robe, signe particuliers, marquages en tête, balzanes, épis... comme si l'on recueillait les empreintes digitales du cheval (autant vous dire que pour Star, y a pas grand chose de mis ><' un épis par ci par là lol ).
Par conséquent, si le vendeur ne vous le donne pas spontanément, réclamez le! Lors d'un contrôle si vous n'avez pas ce carnet avec le cheval (à votre écurie, ou chez vous si le cheval loge chez vous, au quotidien; et avec vous, dans votre sac, votre voiture etc, lors de vos voyages avec votre cheval) vous serez passible d'une amande conséquente, alors mieux vaut prévenir que guérir!
/!\ dans le cas de l'achat d'un jeune cheval, il se peut que vous ayez à refaire l'identification vétérinaire et donc à mettre à jour ce carnet, dans le cas de chevaux gris par exemple, qui naissent alezans et son donc reconnus comme alezans jusqu'à la mise à jour du cheval devenu gris en grandissant, ou encore un cheval qui aurait subit des blessures dont il garderait des cicatrices à vie, il sera judicieux de faire identifier ça.
Mais attention, ce carnet n'est en aucun un gage de propriété! D'ailleurs il ne sera pas mis à jour à chaque vente, seul le nom du naisseur apparait dessus.
Pour déclarer la vente et devenir l'officiel propriétaire du cheval il vous faudra réclamer un autre document auprès du propriétaire actuel du cheval: La carte d'immatriculation (oui oui comme une voiture), autrement appelé Carte de Propriétaire. On y pense pas toujours, et parfois même on ignore son existence lors de l'achat de notre premier cheval, mais elle est pourtant très importante! Sans la mise à jour de ce document vous ne serez pas l'officiel propriétaire de votre cheval!
Ce document se présente en recto verso:
-au recto: l'acte de propriété
-au verso: la déclaration de vente. C'est cette partie qui nous intéresse ici. A remplir avec le vendeur (ou propriétaire si le vendeur n'est qu'un intermédiaire), c'est assez simple, suivez les indications, tout est écrit dessus Pour résumé: le vendeur déclare avoir bien vendu le cheval à telle personne, il peut compléter sa déclaration en précisant sous quelle condition le cheval est vendu (par exemple si une jument est vendu en tant que poulinière, ou pour un cheval souffrant d'un handicape connu dans ce cas le vendeur peut préciser qu'il ne vend pas se cheval pour qu'il fasse de la compétition... attention ce type de précision ne vous empêchera pas de faire autre chose du cheval, simplement en cas de problème vous ne pourrez pas vous plaindre car cela aura été précisé lors de l'acte de vente): l'acheteur quant à lui déclare avoir bien acheté le cheval à telle personne... les deux partis signent.
suivant les instructions, le vendeur barre le recto de la carte pour bien signifier qu'il n'est plus le propriétaire.
Tout ceci remplis en bonne éduforme par les deux partis, le cheval vous appartiens moralement. Moralement, car il vous faudra envoyer la carte d'immatriculation remplis pour la vente aux haras nationaux, accompagnée d'un chèque, afin que le statut du cheval soit officiellement modifié et que vous soyez reconnus comme le nouveau propriétaire officiel. Pour l'ordre du chèque, son montant, et l'adresse, tout est indiqué sur la carte là encore, vous n'avez qu'à vous laisser guider. Une fois le courrier reçut par les haras nationaux, le changement est relativement rapide à s'opérer sur internet (en moyenne en 24h vous pourrez vérifier sur le site des haras nationaux ou sur celui de la ffe si le cheval est inscrit en liste club ou sport, que vous êtes bien déclaré comme le propriétaire), ensuite il ne vous reste qu'à attendre la nouvelle carte, flambant neuve et à votre nom, c'est un peu plus long (1 à 2 semaines).
Remarque: Les déclaration de vente et carte de propriétaire peuvent aussi n'être que sur format internet, pour en savoir plus je vous renvois sur le site des haras nationaux.
/!\ Une fois en possessions de votre carte de propriété, gardez la TRÈS précieusement chez vous, elle n'a pas besoin de suivre le cheval, personne n'est censé vous la demander, sauf en cas de vente bien entendu, ou dans le cadre juridique. Ne la stockez donc surtout pas avec le carnet du cheval, où elle risquerait d'être volée, perdue, ou abimée. Dans le cas où vous la perdriez, faire une demande de duplicata via les haras nationaux est long, compliqué, et relativement couteux.
Maintenant vous vous demandez peut-être pourquoi je vous ai dit de demander une facture: Tout simplement pour prévenir le cas où malgré tout vos soins vous perdriez quand même votre carte de propriétaire: le fait de fournir une facture attestant bien de la vente accélèrera la procédure de demande de duplicata, tout simplement. C'est également valable dans le cas où le vendeur ne serait simplement pas en mesure de vous fournir cette carte lors de la vente, mais on en reparlera lors d'un prochain article.
pour plus d'information, plus clairement expliqué, je vous envois ici:carte d'immatriculation Haras Nationaux
Tout ceci réglé, mis à jour, et récupéré, vous voici l'heureux (je vous le souhaite) propriétaire de votre cheval (ou poney, pardon, je généralise mais pas de racisme!)
Mais la paperasse n'est pas terminé pour autant! Allez hop, a vos devoirs!
COTÉ ASSURANCE:
Et oui, parce qu'on dépense une certaine somme, mais aussi et surtout parce qu'on l'aime, le cheval s'assure!
Une seule assurance est obligatoire à la détention d'équidé, qu'il soit en pâture chez vous ou en infrastructure publique: La Responsabilité Civil! Cette assurance n'est ni pour vous, ni pour votre cheval, mais pour les autres! Elle prend en charge les dégâts matériaux ou corporels causé par votre cheval, par exemple il s'échappe de son champs et créé un accident sur la route (ce que je ne vous souhaite bien évidemment pas!), ou simplement lors de vos balade, un coup de sang qui le fait tapé dans une portière de voiture ou bousculez une pauvre petite dame sur le bas côté. Sans être réellement obligatoire, elle vous sera réclamé pour le mettre en pension dans une infrastructure publique (club, écurie de propriétaire...), mais reste à mon sens obligatoire si on a un minimum de moral et, comme son nom l'indique, de responsabilité. Toutes les compagnies d'assurances peuvent souscrire cette assurance pour un équidé, quelles soient spécialisé dans les équidés (cavalassure par exemple) ou pas (pour ma part, Star est à la MMA... zéro traca, zéro blabla!"). Le prix d'un assurance varie selon la valeur du cheval (on parle bien de valeur financière, par sentimental!), mais généralement la responsabilité civil tourne dans les 30 à 50 euros par ans.
Dans le cas où vous auriez votre cheval chez vous, sachez que cette assurance peut être prise sur votre assurance habitation et est bien plus intéressante financièrement, n'hésitez pas à en parler avec votre assureur!
En complément plusieurs options peuvent s'ajouter:
-Mortalité, vol, rapatriement, équarrissage: ce sont des assurances très couramment, pour ne pas dire, tout le temps souscrite. Car bien qu'on ne veut pas penser au pire, quand cela nous arrive, l'assurance est un réel soutient (un équarrissage coûte extrêmement cher, chose à laquelle on n'a pas envie de penser alors que l'on vient de perdre notre compagnon). Pour la mortalité il va de soit que cela ne couvre pas la mort naturelle de vieillesse, et est à l'échelle de la valeur du cheval là encore. n’espérez pas gagner plus à la mort de votre cheval que le prix que vous l'avez payé (... bon ok, entre nous, c'est le cas pour star, l'assurance à pris sa valeur par rapport à ses origine et non par rapport à son prix d'achat...ce qui l'assure à près de 10 fois son prix, mais par conséquent on paye aussi beaucoup plus cher :S). L'assurance rapatriement permet de combiné à votre assurance voiture, en cas d'accident, de panne ou que sais-je alors que vous êtes a des kilomètre avec votre van et votre cheval...votre assurance fait appel à un transporteur pour ramener votre cheval à bon port. Pour le vol, pas besoin de vous faire, un dessin, même si c'est malsain de penser à gagner des sous sur le vol de notre compagnons, là encore on crache pas dans la soupe quand ça arrive, ne serait ce que pour payer les autorité pour l'enquête.
/!\ Attention, bien entendu cela ne rembourse par l'intégralité de vos frais la plupart du temps, il y a un plafond maximal, en fonction là encore de la valeur de votre cheval, mais tout de même, ça aide bien!
combien que ça coute? Pour le package classique (mortalité, vol, rapatriement, équarrissage) comptez une moyenne de 150 euros par ans (n'hésitez pas à faire jouer la concurrence, de cette manière on a descendu le prix à 120 euros par an pour Star)
-Frais vétérinaire exceptionnel: Il existe pour ce type d'assurance plusieurs palier, catégories, selon les assurances, mais je vais vous ne parler plus généralement pour ne pas faire trop long (ça l'est déjà biiiiien assez): Comme son nom l'indique cette assurance couvre en partie vos frais vétérinaire...Mais il y a le "exceptionnel", pourquoi? Car pour toute assurance vétérinaire vous aurez une franchise, en moyenne mise à 150 euros. Qu'est ce que ça veut dire? Tout simplement que vous ne serez aidé que pour des frais supérieur à 150 euros, donc des problèmes vétérinaires inhabituels (car en effet, de simple vaccins, vermifuges et soins courant ne coûtent que très rarement plus de 150 euros). Or une assurance de ce type coute combiné aux autres augmente votre cotisation de 300 à 500 euros voir plus par ans! Par conséquent c'est une option qui se réfléchie bien au préalable. Réel soutien lors de gros soucis, elle peut s'avérer plus coûteuse que ce qu'elle nous rapporte au final: pour être plus explicite je vais vous donner l'exemple de Star: en 3 ans elle n'a eu qu'une seule et unique fois des frais supérieur à 150 euros, or si nous avions souscrit à cette assurance, nous aurions dépensé environs 1000 euros. Or notre facture s'élevait à environs 700 euros...retirez à ça les 150 euros de franchise, nous aurions donc pu espérer un maximum de remboursement de 550 euros...pour le double de dépensé... autrement dit financièrement, c'est une grosse perte pour nous. Bon certes c'est simpliste comme calcul mais c'est plus ou moins ça, et donc ce n'est pas une assurance intéressante pour nous, Star étant relativement solide, on préfère mettre cette argent de côté que de le dépenser sans garantie qu'il nous serve un jour. En bref, c'est à réfléchir en fonction de vos moyens, de votre confiance dans la santé de votre cheval etc... en gardant bien à l'esprit que ce n'est pas au moment où votre cheval sera malade que vous pourrez la souscrire, bien évidemment l'assurance refusera de prendre en charge un cheval dont on sait qu'il est malade ou fragile, ou bien cela vous coûtera encore plus cher.
Dans le cas où vous voudriez souscrire à cette assurance, il vous faudra faire appel à un vétérinaire pour qu'il vous donne une attestation de bonne santé du cheval, qui en toute logique garantie à votre assureur que vous assurez un cheval sain.
-Assurance spécifique à une discipline en compétition: Certainement la moins courante des assurances souscrite de part son prix. En effet le fait de sortir en compétition expose d'avantage votre cheval aux accidents, ou aux épidémies (et oui, faut y penser) et votre assureur n'en est pas dupe! Selon la discipline le pris n'est pas le même, la palme de l'assurance la plus coûteuse étant attribuée au CCE, c'est plutôt logique jusqu'ici. Comptez environs 600 euros par ans (pour le total: vol mortalité etc+frais véto+compétition) pour assurez votre complétiste adoré (d'où le fait que très peu de cavaliers de cce de niveau club à amateur déclare leur cheval pour du complet...bah oui, on est généreux, mais faut pas pousser! ça encourage à pas être trop un boulet pour éviter de se foirer sur le cross!). En revanche si vous vous voyez faire une brillante carrière en compétition, que vous sortez très régulièrement, et que vos moyens vous le permette, il est quand même vivement conseiller de la prendre!
ATTENTION: La plupart des assurances refuse les assurances (a des prix standards) supérieur à la responsabilité civil+vol, mortalité, rapatriement, équarrissage, aux chevaux âgés de plus de 12 ans! C'est logique, plus le cheval plus vieillit plus il est théoriquement sujet aux problèmes de santé. Pour assurez votre cheval plus mature à ce que vous voulez, il vous faudra peut-être négocier dur, mais cela sera de toute façon plus cher, avec peut-être l'appuie de votre vétérinaire.
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